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Réseau Prévoyance Culture

Depuis des années, les associations culturelles tentent d'améliorer la prévoyance sociale des milieux artistiques en Suisse. Les personnes vivant d'une activité dans le secteur culturel restent toutefois mal protégées. Celles-ci passent à chaque fois au travers des mailles du filet de l'assurance sociale et de la prévoyance. Jusqu'à présent, nombre de ces intermittents (personnes qui exercent une activité dans le cadre de différents rapports de travail limités dans le temps et pour divers employeurs) et artistes indépendants ne pouvaient même pas s'assurer sur la base du volontariat, faute d'institution de prévoyance adéquate.
Afin d'améliorer cette situation, cinq institutions de prévoyance du secteur culturel se sont regroupées le 1er mai 2009 pour créer :

le Réseau Prévoyance Culture.


Il s'agit des institutions de prévoyance suivantes :

  • La Caisse de pension Musique et Formation, 
  • la Fondation Charles Apothéloz (dite CAST),
  • la Fondation de prévoyance film et audiovision (fpa),
  • la Caisse de pension de l’Association des libraires et éditeurs de Suisse alémanique SBVV (désormais désignée en allemand sous l’appellation «PK BUCH»),
  • la Fondation de prévoyance Artes & Comoedia.

Ce réseau offre d'une part aux promoteurs de la culture la possibilité de calculer et de verser très simplement des cotisations de prévoyance pour les artistes auxquels ils passent une commande ou avec lesquels ils conviennent d’un mandat. Il permet d'autre part aux intermittents et artistes indépendants membres de l'une des associations professionnelles de s'affilier à une institution de prévoyance et d'y assurer l'intégralité de leurs revenus.

Les buts de ce réseau sont les suivants:

  • promouvoir la prévoyance professionnelle des acteurs culturels (en particulier les travailleurs intermittents et les indépendants);
  • intégrer les associations culturelles dans le processus visant à améliorer la situation des acteurs culturels en matière de prévoyance;
  • encourager les promoteurs culturels à prendre davantage leur responsabilité dans le domaine de la prévoyance professionnelle des acteurs culturels;
  • édicter des directives en faveur d'une promotion de la culture socialement responsable.

La Fondation de prévoyance Artes & Comoedia a la particularité de permettre à tous les indépendants, actifs dans le domaine de la culture, des arts, du spectacle ou de l’audio-visuel, quand bien même ils n’appartiennent à aucune association professionnelle, de s’assurer dans le cadre du 2ème pilier.

Vous trouverez des informations générales sur le Réseau Prévoyance Culture à l'adresse suivante: http://www.vorsorge-kultur.ch/home-f.html.

Pour de plus amples informations relatives au Réseau Prévoyance Culture, ou simplement pour poser des questions, veuillez vous adresser directement au secrétariat de votre association professionnelle ou alors à la Fondation de prévoyance Artes & Comoedia qui répondra avec plaisir à toute question relative au plan de prévoyance qu’elle propose aux indépendants.